PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DISPONIBILITÉ TERRITORIALE
Certains produits présentés dans ce catalogue peuvent être soumis à des brevets ou à d’autres droits de propriété intellectuelle détenus par des tiers dans certains pays ou territoires. La disponibilité des produits dépend donc de chaque territoire.
Lorsqu’un produit est identifié comme soumis à une Restriction Territoriale de Vente, ce produit n’est pas proposé à la vente, à la fourniture, à la livraison ou à l’importation dans les territoires indiqués sur la page du produit correspondant. Les commandes, devis ou demandes de livraison concernant ces territoires peuvent être refusés ou annulés.
Les clients et distributeurs ne sont pas autorisés par Millard Filters Ibérica, S.L. à revendre, exporter, détourner ou fournir de toute autre manière ces produits vers un Territoire Restreint sans autorisation écrite préalable.
L’inclusion d’un produit dans ce catalogue ne constitue pas une offre de vente dans toutes les juridictions. La disponibilité des produits et les restrictions territoriales peuvent être modifiées périodiquement afin de refléter le statut, la portée ou l’applicabilité des droits de propriété intellectuelle concernés.